Mentions légales

1. Éditeur et directeur de la publication

Le site petanque-en-comminges.com est édité à titre individuel par Émile Cazeneuve, domicilié 8 rue du Pradet, 31800 Saint-Gaudens, France. Le directeur de la publication est Émile Cazeneuve. Le moyen de contact prioritaire est le formulaire de contact.

L’activité de vente n’est pas ouverte à la date de la présente version. Les éléments d’immatriculation, l’identification du vendeur, le numéro de TVA lorsqu’il est applicable et les coordonnées du médiateur seront communiqués dans les informations précontractuelles avant toute commande. Aucune commande ne peut être conclue avant cette mise à jour.

2. Hébergement

Le site est distribué et hébergé par Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis. Téléphone : +1 888 993 5273.

3. Propriété intellectuelle

La structure du site, les textes, illustrations, photographies, interfaces, outils, signes distinctifs et bases éditoriales sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Les crédits et licences propres à certains visuels demeurent applicables. Toute reproduction, représentation, extraction ou adaptation substantielle exige l’autorisation écrite préalable de l’éditeur, sauf exception légale.

4. Nature des informations et responsabilité

Les contenus consacrés à la technique, à l’entraînement, aux compétitions et au matériel ont une finalité informative. Ils ne constituent ni une décision arbitrale, ni une garantie de résultat sportif. Les règlements officiels, décisions d’arbitres et publications des organisateurs prévalent. Les résultats sont datés selon le dernier état vérifié ; une erreur peut être signalée par le formulaire de contact.

L’éditeur ne répond pas des interruptions, incompatibilités techniques ou dommages indirects résultant de l’usage du site, sous réserve des responsabilités auxquelles la loi interdit de déroger.

5. Données personnelles et vente

Les traitements de données sont décrits dans la politique de confidentialité. Les conditions applicables à une future commande figurent dans les conditions générales de vente et la page Droit de rétractation. Ces documents n’ouvrent pas, à eux seuls, la vente en ligne.